Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU CROZE DE PYS
S.C.E.A. Des Domaines ROCHE

Numéro de dépôt :
97690553
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
CAHORS

Présentation de la marque CHATEAU CROZE DE PYS

Déposée le 1 août 1997 par Des Domaines ROCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CHATEAU CROZE DE PYS »

Le déposant est Des Domaines ROCHETODO domicilié(e) 46700 VIRE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 230 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roche Jean Monsieur Le Gérant - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Des Domaines ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : PEYRIERES DE LA CROZE , CHEVALIER DE LA CROZE , MOULIN HAUT , ROCHET LAMOTHE , LE PETIT PAUL , DOMAINE ROCHE


S.C.E.A. Des Domaines ROCHE - 46700 VIRE SUR LOT - France - SIREN 342230315


Roche Jean Monsieur Le Gérant - France


Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet total n°303959 - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 2000-07-19

VINS Appellation d'Origine Contrôlée CAHORS